Document charter
Magnum 60 Gush en sortie à la journée
La location d’un yacht implique la signature d’un contrat de location; il s’agit , généralement d’un contrat de charter de type MYBA qui comprend quand même 6 pages sans les addendum…le plus souvent en anglais. Il peut donc être intéressant de lire tranquillement le contrat qu’on va signer.
Par ailleurs, l’utilisation du jet-ski du bateau, la pratique de la pêche sous-marine sont également des activités réglementées sur nos côtes. Nous avons donc réunis sur cette page un ensemble de documents type pour vous aider à mieux comprendre le processus de charter: bonne lecture !
Septembre 2011: ces informations sont fournies sous toutes réserves compte tenu du conteste règlementaire évolutif sur le statut des yachts commercial.
- Spécimen contrat MYBA – PDF – 2009 – GB
- Spécimen contrat MYBA – PDF – 2008 – FR
- Guide pour les capitaines – 2010 – PDF – GB
- Fiche de préférencs Charterminute – PDF – GB
- Fiche de comparaison de yacht Charterminute – PDF – FR
- Exemple de brochure – voilier Django Too – PDF – GB (3,5Mo)
- Exemple d’itinéraire France-Italie en moteur yacht – PDF – GB
- Table des principales distances nautique – PDF – FR
- Déclaration CERFA d’argent liquide – PDF – FR
En cas d’avoirs supérieurs à 10 000 euros à bord d’un yacht
Autres documents utiles
- Brochure Ecogestes pour protéger la Meditérranée – PDF – FR
- Conseil, traitement piqures de méduse – PDF – FR
- Conseils plongée et pêche sous marine – PDF – FR
- Plongée bouteille et apnée – site Internet – FR
- Pêche maritime de loisirs – PDF – FR
- Balisage et signalisation – site Internet – FR
- Réglementation kayak et aviron – site Internet – FR
- Réglementation planche à voile – site Internet – FR
- Réglementation véhicules à moteur – site Internet – FR
- Conseil sécurité en mer – site Internet – FR
- Règle de navigation baie de Cannes – PDF – FR
- Numéro d’urgence à terre et en mer – site Internet – FR
- 10 recommandations pour un séjour serein – PDF – FR
A noter: ces documents sont mis à disposition à titre purement informatif et ne sauraient engager notre responsabilité sous quelque forme que ce soit. Compte tenu du contexte réglementaire changeant, nous vous conseillons vivement de vous rapprocher de votre charter broker ou des autorités locales pour obtenir les informations sur les dernières dispositions légales.
